Conseil Municipal mercredi 25 avril 2018 à 20h30
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FINANCES
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Subvention aux associations pour l’année 2018
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Subvention à l’association « Lez’Arts » pour l’année 2018
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Subvention à l’association du « Souvenir Français » pour l’année 2018
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Subvention à l’association « Les Piégeurs Belinois » pour l’année 2018
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Subvention exceptionnelle à l’association Etoile Cycliste Belinois
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Participation financière au fonctionnement de l’école privée pour l’année 2018
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Admission en non-valeur
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Tarif d’utilisation du terrain de tennis pour l’année 2018
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Assainissement : compte de gestion 2017
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Assainissement : compte administratif 2017
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Assainissement : affectation des résultats 2017
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Assainissement : transfert des biens à la communauté de communes
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Assainissement : autoriser le Maire à signer le procès-verbal de mise à disposition des biens
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Assainissement : transfert des résultats 2017 à la communauté de communes
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Assainissement : clôture du service
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Commune budget : décision modificative
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Acquisition d’une partie de la parcelle cadastré section AL n°4 située en emplacement réservé le long du Rhonne pour la future coulée verte
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Acquisition d’une partie de la parcelle cadastré section AN n°5 située en emplacement réservé le long du Rhonne pour la future coulée verte
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Acquisition d’une partie de la parcelle cadastré section AM n°61 située en emplacement réservé le long du Rhonne pour la future coulée verte
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Acquisition d’une partie de la parcelle cadastré section AL n°58 et d’une partie de la parcelle cadastrée section AN n°29 situées en emplacement réservé le long du Rhonne pour la future coulée verte
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AFFAIRES GENERALES
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Règlement intérieur du terrain de tennis
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Autoriser le Maire à signer la convention de mise à disposition des données numériques géoréférencées relatives à la représentation à moyenne échelle des ouvrages de gaz naturel concédés.
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INFORMATIONS DIVERSES
Vacances d'immeubles
Avis de publication constatant la vacance d'immeuble
affichage jusqu'au 8/10/2018
par arrêté 2018-66 du 29 mars 2018, Le Maire de la commune de Teloché à constaté la vacances d'immeubles.
Modification simplifiée n°2 du PLU de Teloché
Don du sang
Avis d'enquête publique
Modification des arrêts des cars TIS
Modification de l'arrêt des cars TIS et transports scolaire pendant les travaux de la rue du 8 Mai
ainsi qu'il suit pour les services :
047/302 vers Brette les Pins - ligne 17 vers Le Mans - 231/004 vers Parigné l'Evêque - 213/003 vers Mulsanne
déplacement vers l'arrêt Centre de Secours
pour le service 124/008 Ecommoy déplacement vers la Place Varrel
Département sinistré au titre du gel d'avril 2017
Le département de la Sarthe a été reconnu sinistré au titre du gel d'avril 2017 pour les pommes à couteau, les pommes à cidre, le cassis, les myrtilles, les noix et les
noisettes.
Vous pouvez télécharger l'arrêté de reconnaissance.
Les producteurs ayant leur siège social en Sarthe, touchés de manière significative et plutôt spécialisés (au moins 30% de pertes quantitatives sur au moins une espèce reconnue affectant plus de
13% du produit brut total exploitation d'une année normale), peuvent déposer une demande d'indemnité à la DDT de la Sarthe au plus tard le 23 mars 2018.
Les producteurs doivent être en mesure de justifier des surfaces exploitées et des quantités déclarées produites en 2017.
Les imprimés et notice (documents joints), peuvent être téléchargés sur le site de la Préfecture de la Sarthe, en cliquant sur le lien suivant :
http://www.sarthe.gouv.fr/gel-arboricole-avril-2017-a4428.html