Conseil Municipal

 Lundi 15 octobre à 20h30

  • FINANCES

    • Budget : Décision Modificative

    • Coût du déplacement des agents et des élus

    • Participation financière pour le Comité de Jumelage de la Communauté Européenne du Canton d’Ecommoy et des communes adhérentes

    • Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des charges transférées relatif aux compétences Gestion de l’Eau et des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) et gestion des eaux pluviales urbaines

    • Fonds de concours en faveur de la Communauté de Communes

    • Taxe forfaitaire sur la cession de terrains devenus constructibles

    • Taxe d’aménagement : modifications du taux pour 4 secteurs

    • Transfert à la communauté de communes des restes à recouvrer versés par Véolia antérieurs au 1er janvier 2018

  • AFFAIRES GENERALES

    • Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets

  • PERSONNEL

    • Autoriser le Maire à signer la convention de mise à disposition de service entre la communauté de communes et la commune portant sur la compétence assainissement.

 

  • INFORMATIONS DIVERSES

 

Vacances d'immeubles

Avis de publication constatant la vacance d'immeuble

affichage jusqu'au 11/10/2018

 

par arrêté 2018-66 du 29 mars 2018, Le Maire de la commune de Teloché à constaté la vacances d'immeubles.